Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAPDEBARTHES Max

Numéro de dépôt :
3175632
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/07/2012
Marque figurative de CAPDEBARTHES Max

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juillet 2002 par CAPDEBARTHES Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est CAPDEBARTHES Max domicilié(e) Route de Rodez,12800 SAUVETERRE DE ROUERGUE - 12800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30 Rue du Centre,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175632.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 2012.

CAPDEBARTHES Max a également déposé les autres marques suivantes : SAUVETERRE , MAX CAPDEBARTHES , M.C. CUIR , CUIR D'AUBRAC , CUIR DE L'AUBRAC , CM , LE COUTEAU DE SAUVETERRE


CAPDEBARTHES Max - Route de Rodez,12800 SAUVETERRE DE ROUERGUE - 12800 - France


Cabinet DELHAYE - BP 30 Rue du Centre,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Etuis porte-couteau Etuis stylos Cuir, produits en cuir à savoir : bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; malettes pour documents ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers ; cartables ; gibecières ; sacoches ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir ; caisses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases" ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons ; courroies de harnais, courroies de patins ; lanières ; sangles ; colliers pour animaux ; laisses ; muselières ; œillères ; garnitures pour meubles ; sous-mains ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Etuis à cigares ; blagues à tabacs Services de tannerie. Services de mégisserie. Abattage d'animaux. Teinture du cuir. Travail du cuir. Travail des fourrures. Travaux des peausseries.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.